Le contenu, les plateformes et nous - Titulaire des droits d’auteur

Depuis l’avènement des plateformes de diffusion et d’hébergement, les artistes ont accès à une vitrine extraordinaire pour se faire connaître. Certains les utilisent comme carte de visite, d’autres pour avoir le plus de clicks et de popularité que possible. Mais une fois leurs images mises en ligne, cela ne veut pas nécessairement dire qu’elles sont présentées de façon légale.

En effet, si le titulaire des droits d’auteur, généralement son créateur, sur ces émissions ou vidéo n’en a pas autorisé la diffusion sur YouTube par exemple, ou si elles ne sont pas diffusées en vertu d’une licence, elles sont considérée illégales.

Un ou une artiste qui constatera que son matériel ou une partie importante de son œuvre ont été diffusés sans son consentement, peut porter plainte et faire retirer la vidéo.

Il est donc important de bien s’informer avant d’utiliser une vidéo existante pour fins de montage ou d’altération de celle-ci. Évidemment, les règles varient pour chaque plateforme.

Les règles pour YouTube

Celui ou celle qui détient les droits a le privilège de rendre son contenu exclusif ou d’en autoriser la réutilisation. Quelqu’un peut utiliser ou partager une vidéo sur YouTube lors d’une présentation par exemple, mais ne peut pas s’attribuer le crédit d’avoir créée celle-ci. À moins que le créateur original n’en ait donné les droits, il est interdit de modifier son contenu.

Pour ce qui est de la musique, les droits d’auteurs couvre une grande majorité du contenu. Même la diffusion de la version instrumentale d’un morceau doit être autorisée par son créateur. Simplement mentionner le titulaire ne veut pas dire qu’on a le droit d’utiliser son matériel. Intégrer une musique protégée signifie que l’organisme de régulation (ex. : SOCAN) a été contactée ou a reçu des redevances pour celle-ci. Une bibliothèque audio est également offerte par YouTube pour ceux qui ont besoin d’ajouter une bande sonore à une vidéo.

Facebook

Publier des photos, des vidéos et des images dont on est l’auteur sur Facebook ne veut pas dire que celles-ci deviennent la propriété de la plateforme. Toutefois, cela implique d’accepter que le contenu diffusé soit accessible au public. Si l’on veut limiter l’auditoire on peut toujours se rabattre sur les paramètres de confidentialité mis en place.

Google Images

Le moteur de recherche donne accès à une quantité phénoménale d’images. Une partie d’entre elles avec droits et d’autres sans droits d’auteurs. Il est possible de les départager en utilisant Google Advanced Search avec l’option ne faire apparaître que les images libres de droits dans les résultats de recherche. La bonne foi des utilisateurs est de mise puisque Google ne vérifie pas l’utilisation du contenu trouvé et publié par les internautes.

Les compagnies de production du milieu professionnel feront habituellement leurs réalisations à l’aide de banques de musique et d’images payantes. Ces œuvres sont rendues disponible expressément pour cet usage.

Le droit à l’image est un autre aspect dont il faut tenir compte si l’on utilise une photo ou une vidéo où l’on reconnaît quelqu’un. En effet, l’image de cette personne ne peut être utilisée seulement si elle l’autorise implicitement.

TikTok

Le réseau social de l’heure représente très bien les défis de respecter le droit d’auteur. Bien qu’il s’agisse d’une vitrine extraordinaire pour les artistes musicaux, le respect du droit d’auteur autour des vidéos diffusées laisse parfois à désirer.

Dans l’industrie musicale, cette autorisation se manifeste souvent par la conclusion d’un contrat de licence exclusive qui permet à un éditeur d’exploiter la musique d’un producteur contre une compensation monétaire.

À ses débuts c’est plus de 50% des musiques diffusées à travers les vidéos TikTok qui n’étaient pas exploitées dans le cadre d’un contrat de licence. La musique étant au cœur de la plateforme, les droits d’auteur sont pourtant nécessaires à sa pérennité.

Par conséquent, de nombreuses sociétés de production et les organismes de défense du droit d’auteurs ont menacé d’engager une action en justice à l’encontre de la plateforme chinoise, dont ils réclamaient le versement de royautés.

Face à de possibles poursuites, TikTok a alors déployé un catalogue de titres musicaux libres de droits, dans lequel les utilisateurs peuvent piger pour produire leurs vidéos sur la plateforme.

Les chorégraphies ne sont quant à elles pas soumises au droit d’auteur sur TikTok. On ne peut être poursuivi pour avoir contrefait ou reproduit la chorégraphie d’un utilisateur sans son autorisation.

Logique puisque TikTok est une plateforme qui repose essentiellement sur la copie.

Un hashtag #DC pour « Dance Credit » a été introduit, pour permettre une certaine reconnaissance du créateur de la chorégraphie; seul bémol, celui-ci est apposé volontairement par celui ou celle qui partage sa propre vidéo.

En conclusion, même si les licences d’utilisation sont souvent prise pour acquis, il est toujours plus prudent de bien prendre la mesure de la réglementation mise en place pour s’assurer de ne pas être en violation de la loi. Après tout, les artistes doivent être encouragés à partager la beauté et le sens qu’ils créent avec leur énergie et leur talent.